Actualités

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Sport : sécurité des manifestations sportives
Associations - Fondations

Sport : sécurité des manifestations sportives

Le gouvernement prend différentes mesures afin de renforcer la sécurité autour des manifestations sportives. Depuis environ un an, certaines atteintes à la sécurité des manifestations sportives constituent des contraventions de 5e classe punissables...

15/07/2024 - 19:05
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Tryba Solar, nouveau venu sur le marché de l’autoconsommation
Bâtiment

Tryba Solar, nouveau venu sur le marché de l’autoconsommation

Le groupe de menuiserie Atrya lance sa marque Tryba Solar pour investir le marché porteur de l’autoconsommation solaire. L’objectif est d’atteindre les 300 installations en toiture dès la fin de cette année. Le groupe Atrya poursuit son développement...

15/07/2024 - 16:30
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Subvention pour soutenir une action humanitaire internationale : à quelles conditions ?
Associations - Fondations - Juridique

Subvention pour soutenir une action humanitaire internationale : à quelles conditions ?

Les subventions accordées à une association par les collectivités territoriales doivent être utilisées pour son action humanitaire internationale, à l’exclusion de toute activité politique. Les collectivités territoriales (commune,...

15/07/2024 - 12:05
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BTP : la canicule intégrée au régime de chômages intempéries
Social

BTP : la canicule intégrée au régime de chômages intempéries

Les périodes de canicule sont désormais officiellement inscrites comme intempéries dans le Code du travail. Les entreprises du bâtiment et des travaux publics (BTP) peuvent être contraintes d’interrompre leur activité en cas d’intempéries....

15/07/2024 - 09:09
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PPV : elles peuvent désormais intégrer l’épargne salariale
Social

PPV : elles peuvent désormais intégrer l’épargne salariale

Depuis le 1er juillet 2024, les salariés peuvent affecter leurs primes de partage de la valeur à un plan d’épargne salariale ou un plan d’épargne retraite d’entreprise. Publiée en 2023, la loi favorisant le partage de la valeur au sein des...

15/07/2024 - 08:10
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